Déposée le 27 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EASYVOYAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « e@syvols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EASYVOYAGE domicilié(e) 71, rue Desnouettes - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 123 446 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque e@syvols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EASYVOYAGE, Société par actions simplifiée - 71, rue Desnouettes - 75015 - PARIS - France - SIREN 432123446
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 18 septembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°506592 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-18
Inscription le 16 octobre 2009 - Gage constitué n°508576 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501564 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-11
Papier, carton Produit de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhesifs pour la papeterie ou le ménage, materiels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes Publicité, gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, travaux de bureau - Distribution de prospectus, d'échantillons - Services d'abonnement de journaux pour tiers - Conseils en organisation et direction des affaires - Comptabilité, Reproduction de documents - Bureaux de placement - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Publicité en ligne sur un réseau informatique - Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. - Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières - Caisses de prévoyance - Banque directe - Services de liquidation d'entreprises - Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit - - Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs - Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial - Services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. - Transport ; emballage et entreposages de marchandises - organisation de voyages - Location de garages, location d'automobiles, services de taxis, Réservation de places de voyages - Organisation de voyages - Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement - - Education, formation, divertissement, activités sportives ou culturelles - Publication de livres, prêt de livres, production de films, location de films, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles, montages de bande vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs Réservation de places de spectacles - services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique - publication électronique de livres et de périodiques en ligne - Micro édition - - Recherche de développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques - élaboration de logiciels, programmation pour ordinateurs, création et entretien de sites Web pour des tiers, consultation en matières d'ordinateurs - conservation de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) - Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique - hébergement de sites informatiques (site Web) - Services de dessinateurs pour emballages - Services juridiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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